Mentions légales

Édition/publication du site :

Mairie de Pleumeleuc
14 rue de Rennes, 35137

Tél. : 02 99 06 15 60
Fax : 02 99 06 11 60

Dénomination sociale : Mairie de Pleumeleuc
N° Siret : 213 502 271 00017


Directeur de la publication :

Patricia COUSIN

 

Création Site Internet:
COGNIX SYSTEMS
RCS Rennes B 444 724 462

50 rue Paul Langevin
35200 RENNES
Tel : 0 810 810 815

 

Nos agences en Breagne : Rennes, Brest, Saint Malo


Hébergement et Infogérance :

COGNIX SYSTEMS à partir de la plateforme OVH
RCS Roubaix-Tourcoing B 424 761 419
Siège social : 140 Quai du Sartel
59100 ROUBAIX - France

 

 

En savoir plus sur WebGazelle pour les mairies, des sites Internet de qualité à budget maitrisé.

Développement Durable et Economie d'énergie :

Ce site Internet utilise la solution de gestion de contenu « WebGazelle CMS 2.0 », développée par Cognix Systems, qui bénéficie de technologies limitant les ressources énergétiques. 

Le programme « More Web, Less Energy » de Cognix Systems a pour vocation la mise en place d'un modèle de développement durable, conciliant une hausse de la qualité de nos solutions et de nos prestations, à une baisse importante de nos consommations énergétiques.

 

Respect de la vie privée et des données personnelles :
Les données sont collectées dans le but exclusif d'établir une relation commerciale et professionnelle avec les clients.
Les données à caractère personnel sont conservées par CLIENT pendant une période raisonnable.
Si la personne ne fournit pas toutes les informations obligatoires dans les formulaires du site (*Champs obligatoires), elle ne peut valider le formulaire.

Le droit d'accès et de rectification prévu à l'article 34 et suivants de la loi précitée s'exerce par courrier à l'adresse :
CLIENT - ADRESSE

Droits de reproduction :

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu'il soit est formellement interdite, sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

Crédits photographiques :

Les photographies utilisées dans ce site font l'objet de droits réservés. Elles ne peuvent pas être utilisées ou dupliquées sans l'autorisation écrite de CLIENT.

Avis relatif à la sécurité :
Afin d'assurer sa sécurité et de garantir son accès à tous, ce site Internet emploie des logiciels pour contrôler les flux sur le site, pour identifier les tentatives non autorisées de connexion ou de changement de l'information, ou toute autre initiative pouvant causer d'autres dommages. Les tentatives non autorisées de chargement d'information, d'altération des informations, visant à causer un dommage et d'une manière générale toute atteinte à la disponibilité et l'intégrité de ce site sont strictement interdites et seront sanctionnées par le code pénal. Ainsi l'article 323-1 du code pénal prévoit que le fait d'accéder ou de se maintenir frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données (c'est le cas d'un site Internet) est puni de deux ans d'emprisonnement et de 30000 Euros d'amende. L'article 323-3 du même code prévoit que le fait d'introduire frauduleusement des données dans un système de traitement automatisé ou de supprimer ou de modifier frauduleusement les données qu'il contient est puni de cinq ans d'emprisonnement et de 75000 Euros d'amende.

Actualités

Culture & Théâtre : Atelier...

« Venez passer un bon moment de détente en vous faisant plaisir avec la couture. Apportez tout ce qui vous plaira en tissu, patron, sans...

Marché alimentaire de Pleumeleuc

Marché alimentaire de Pleum...

Pour des raisons de congés, M. Barbelette ( Charcutier) sera absent du marché le 24/02 et M.Rocher (rôtisserie) sera absent quant à lui, ... | Télécharger le fichier

Fermeture du parking Rue de...

La commune vous informe que pour permettre la création du futur lotissement Le Clos des Pommiers, le parking situé Rue de Romillé sera dé...

Carte Nationale d'Identité

Carte Nationale d'Identité

Depuis le 1er décembre 2016, les cartes d'identité ne seront plus délivrées que par 27 Communes du Département d'Ille-et-Vilaine dont Mon... | Télécharger le fichier

Horaires de la Mairie

Du lundi au samedi de 9h à 12h

Du lundi au vendredi de 14h à 17h
(fermé le jeudi après-midi)

Horaires de l’agence postale

Du lundi au samedi de 9h à 12h

Espace Réservé